Règlement intérieur

   Introduction :

 

Le présent règlement intérieur s'applique à toute activité effectuée dans le cadre de l'association Utopi.

 

Ce règlement intérieur est rédigé dans l'esprit de la Charte des Fablab. Ce règlement intérieur peut être mis à jour par le conseil d'administration du Fablab.

 

Ce règlement à jour sera affiché dans les locaux du Fablab, celui-ci fera référence du règlement en cours.

 

   Usagers et fonctions

 

          FabManager

 

Un FabManager est un adhérent de l'association ayant pour fonctions :

          - D'ouvrir et fermer le local du Fablab

          - D'accueillir les adhérents et le public

          - De contrôler les autorisations d'accès aux machines et services proposés par le Fablab.

          - D'encadrer les activités des usagers (utilisation des équipements, respect des consignes de sécurité, du règlement intérieur...) dans la limite d'habilitation du FabManager.

          - D'encaisser les paiements des usagers.

 

Pour la période 01/09/2015 - 31/08/2016 ; les FabManagers sont Olivier Aubreton, Président de l'association, et François Charignon, trésorier de l'association.

 

          Adhérent

L'adhérent est un usager du Fablab à jour de sa cotisation à l'association. Un adhérent peut encadrer l'utilisation de certains équipements si son niveau d'habilitation le permet et sur autorisation d'un des FabManager.

 

          Extérieur

Un usager extérieur est une personne physique non adhérente.

 

          Invité

L'invité est un extérieur encadré par un adhérent. Chaque adhérent est responsable de ses invités.

 

   Séances

 

Le Fablab propose plusieurs types de séances :

          - Des séances dites "atelier ouverts", durant lesquelles tous les usagers sont acceptés

          - Des séances réservées à l'ensemble des adhérents

          - Des séances spécialisées, pouvant faire l'objet de spécificités ou de restrictions additionnelles. Exemple : réservation par un adhérent ou un partenaire, séances de coworking durant lequelles toutes les machines ne seront pas utilisables...

 

En dehors des périodes d'ouverture déclarées dans l'Agenda, le FabLab est fermé au public.

 

Durant les périodes de fermeture au public, pourront accéder au Fablab :

          - Les FabManagers

          - Les enseignants et élèves de l'IUT du Creusot et du Site Universitaire Condorcet sous la condition qu'ils soient membres de l'association Utopi. Un des membres présents doit être FabManager.

          - Les membres d'associations partenaires ayant signé une convention avec l'association Utopi, dans les limites prévues par celle-ci. Un des membres présent doit être FabManager.

 

Y compris lors des périodes de fermeture au public, un FabManager peut admettre des usagers au sein du Fablab, sous sa responsabilité.

 

   Règles de fonctionnement

 

          Déclaration

 

Dès lors que d'autres personnes que lui-même sont présentes au sein du Fablab, le FabManager en charge devra se déclarer utilisant le panneau prévu à cet effet. en cas de passage de relais dans une séance, le panneau devra être mis-à-jour par le nouveau FabManager en charge. Usagers et FabManagers déclarent leurs passages au sein du Fablab sur le carnet de bord prévu à cet effet.

 

          L'accès aux machines

 

Les équipements mis à disposition sont regroupés sous forme d'ateliers. Chaque atelier dispose de sa propre signalétique informant du type d'accès et de l'habilitation requise. En cas d'absence de signalétique, l'usage des machines est interdit sauf :

          - Autorisation explicite du FabManager présent durant l'utilisation.

          - Aux perssonnes en possession d'une Habilitation inscrite par le Fablab sur leur carte d'adhésion.

          - Sur réservation pour certaines machines.

 

Les éventuelles files d'attente pour utiliser une machines sont gérées par le FbaManager présent.

 

Les personnes ayant obtenu une réservation sur l'agenda de la machine sont prioritaires.

 

Seules les matières premières fournies par le Fablab ou autorisées par le FabManager peuvent être utilisées avec les équipements du Fablab.

 

Toute anomalie perçue en début ou en cours d'usage de la machine doit être signalée immédiatement au FabManager afin qu'il puisse prendre les mesures nécéssaires (documentation dans le journal de bord de la machine, voire interruption de service).

 

          Habilitation

 

L'utilisation d'un équipement peut nécéssiter une habilitation.

Une habilitation est symbolisée par un badge de mérite.

L'habilitation nécéssaire est décidée par le CA.

Les habilitations peuvent être attribuées, sous sa responsabilité, par un  FabManager disposant déjà des mêmes habiliitations.

L'attribution d'une habilitation doit être communiquée au CA et documentée das l'outil logiciel identifié à cet effet.

Le FabManager peut révoquer temporairement une habilitation et le CA peut la révoquer définitivement.

 

          Comportement

 

Les membres, visiteurs ou invités du Fablab s'engagent à respecter le Réglement intérieur, le matériel et les personnes présentes, dans l'esprit d'ouverture et de partage décrit dans la Charte des Fablabs. Tout manquement notifié par le FabManager peut amener le CA à décider de sanctions qui peuvent aller jusqu'à l'exclusion du contravenant.

Les ressources du Fablab ne peuvent être utilisées pour des activités illégales.

 

          Responsabilités

 

L'adhèrent décharge de sa responsabilité l'association Utopi en cas de dommages résultant d'un non-respect du réglement intérieur, ou d'un non-respect des règles de base dictées par le bon sens.

 

L'adhérent devra fournir une attestation de responsabilité civile à jour.

 

Les mineurs adhérents à l'association devront fournir une Fiche d'autorisation parentale ou tutélaire.

 

L'adhérent devra respecter les restrictions d'utilisation des machines ou des lieux.

 

L'adhérent devra respecter les différentes réglementations, notamment celles concernant la proprieté intellectuelle.

 

L'adhérent déclare avoir pris connaissance de ce règlement intérieur, en avoir une parfaite compréhension et s'engage à le respecter.

 

   Tarifs

 

          Adhésion

 

L'adhésion à l'association permet d'accéder au statut d'adhérent. L'adhésion est due pour une année universitaire, soit du 1er Septembre de l'année N, au 31 août de l'année N+1.

 

Le montant de l'adhésion est fixé à :

          - 20 € par an en tarif normal

          - 10 € par an en tarif réduit (demandeurs d'emploi, étudiants hors  de l'Université de Bourgogne, mineurs)

          - 0 € par an pour les étudiants de l'Université de Bourgogne, les personnes sans emploi et sans droits et hors cursus scolaire.

 

L'adhésion inclut 50g de matière d'impression 3D (imprimante à fil PLA). L'adhésion n'inclut pas l'achat de consommables supplémentaires.

 

          Formations / Workshops / Initiation

Les tarifs seront définis au cas par cas pour les adhérents et les invités.

 

Toute utilisation des outils informatiques et du réseau Fablab implique l'acceptation de la Charte internet.